Avec le développement vertigineux de l’agriculture et des activités industrielles, on enregistre de plus en plus de pollution de nos sols. Pour mieux appréhender le problème afin d’envisager les mesures correctives idoines, le gouvernement a mis en place une base de données appropriée, le BASOL qui recense les sites et sols affectés par la pollution. L’article ci-après nous emmène à la découverte de cette base de données et de son fonctionnement.
À la découverte de Basol
En France, basol est une base de données nationale qui, sous la coupole du Ministère de l’Écologie, recense et conserve la mémoire de plusieurs milliers de « sites et sols pollués (SSP) ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif ». En juillet 2018, 6 838 sites sont recensés dans cette base de données. La création et la mise en place de cette base de données, s’expliquent par le fait que de par son passé industriel, la France comme de nombreux pays européens, recense de nombreux sites et sols pollués. La pollution locale des sols et des eaux, est capable de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement sur ces sites. Cette base de données constitue ainsi, un porter à connaissance des collectivités et individus, qui aide notamment l’État à répondre aux engagements de la convention d’Aarhus. La base est accessible au public par internet, en préfecture ou au service régional du BRGM (pour « la totalité de la fiche relative à l’un quelconque des sites concernés »). C’est un des deux grands outils français de porter à connaissance des conséquences environnementales, concernant les sites et sols utilisés ou autrefois utilisés par l’industrie ou d’autres acteurs et reconnus de l’administration comme pollués ou potentiellement pollués par des produits chimiques ou radioactifs. Basol est notamment conçu pour répondre aux questions posées par la réutilisation de ces sites. C’est par ailleurs, un outil de sensibilisation du public et des aménageurs, afin qu’ils appliquent au mieux et plus souvent les méthodologies et les techniques d’évaluation et de restauration des sols. Quand un site a été traité, dépollué et qu’il ne pose plus de problème au regard de la réglementation, il disparaît automatiquement de cette base et est transféré vers BASIAS. Une liste des sites transférés, est disponible
Comment fonctionne Basol ?
Dans la base de données basol, les sites sont classés selon des codes couleurs qui correspondent à leur état. Les sites classés blancs, sont les sites dont la pollution n’est pas confirmée, mais pour lesquels diverses raisons (nature de l’activité, accidents survenus dans le passé, etc.) laissent penser qu’ils pourraient être pollués. Ensuite, les sites classés verts sont les sites qui ont fait l’objet d’évaluations ou de travaux, qui ont permis de démontrer que leur niveau de pollution est tel qu’il n’est nul besoin d’exercer de travaux ou une surveillance de ces sites. Il est toutefois, nécessaire de garder la mémoire de ces sites. Par ailleurs, les sites classés bleus sont les sites qui sont sous surveillance après évaluations ou travaux ou qui font l’objet de restrictions d’usage ou de servitudes d’utilité publiques du fait de pollutions encore présentes. En outre, les sites classés orange sont les sites où les travaux de dépollution, de réhabilitation ou de restauration en état, sont en cours de réalisation. Une surveillance de l’impact de cette pollution, peut s’avérer nécessaire. Enfin, les sites classés rouge sont les sites où une pollution est totalement avérée et nécessite la réalisation d’évaluations, afin de préciser les travaux de dépollution et de remise en état qui devront être réalisés.
